...mis dans les conditions ci-dessus. » Monsieur le Maire explique qu’il s’avère nécessaire d’engager au cours du premier trimestre de l’année 2020 l’exécution de travaux et l’acquisition d’équipements représentant des...
...mis dans les conditions ci-dessus. » Monsieur le Maire explique qu’il s’avère nécessaire d’engager au cours du premier trimestre de l’année 2019 l’exécution de travaux et l’acquisition d’équipements représentant des...
... d’aménagement des espaces et réseaux publics liées à l’urbanisation ; - les réflexions et études en cours, menées avec l’appui des services du Département, de l’Agence publique de gestion locale (APGL) et du Conseil...
...s dans les comptes du budget général ; • PRÉCISE que les droits et obligations des éventuels contrats en cours seront transférés à la Commune ; • PRÉCISE que la propriété des deux parcelles de terrain nu situées route...
...ports, présente de nombreux défauts, et ne saurait être réceptionné en l’état. Des discussions sont en cours avec le maître d’œuvre, la SAS Lorenzi et le fabriquant du revêtement pour remédier à cette...
