Résultats de recherche

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2019-04-05.pdf
• Score : 0,19
• Date : 22-04-19
• Percental score : 9 %

...cation du logement au cours de l’été. Monsieur le Maire précise que l’opération fera l’objet d’une subvention du Département d’un montant de 1 089,64 €, par application du taux de 20 % au montant des travaux contribuant...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2_la-mairie/1_le-conseil-municipal/2_comptes-rendus-des-seances/2021/2021-11-03.pdf
• Score : 0,18
• Date : 18-12-21
• Percental score : 9 %

...pal sollicitait de l’État (ministère de la culture) et de la Région Nouvelle-Aquitaine l’attribution de subventions pour le financement de l’opération. Il indique que la subvention sollicitée auprès de l’État pour la...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2017-10-30.pdf
• Score : 0,18
• Date : 14-02-19
• Percental score : 8 %

... 2017 2017/11/1 - Acquisition de matériel de désherbage alternatif aux traitements chimiques : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau Adour-Garonne Monsieur le Maire rappelle les termes de la délibération...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2019-09-27.pdf
• Score : 0,17
• Date : 17-11-19
• Percental score : 8 %

...de ce programme sera d’environ 30 000 € hors taxes, soit 36 000 € TTC, duquel il convient de déduire la subvention du Département attribuée via le SIVU de Voirie, dont le montant maximal théorique est de 6 415 €. Il...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2017-04-12.pdf
• Score : 0,15
• Date : 14-02-19
• Percental score : 7 %

...s s’élève à 15 805 € TTC en investissement et 18 116 € TTC en fonctionnement. Après déduction de la subvention apportée par le Département (7 480 €) et du fonds de compensation de la TVA qui sera versé en 2018 (2 592...