cours a pris effet le 1er octobre 2017, pour une durée de neuf ans, et le montant du loyer annuel s’établit à 41...
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... salle des sports communale, menée suite au diagnostic et à l’étude d’avant-projet sommaire établis aucours de réalisation, elle n’a pu être intégrée au dossier Mentionner les zones de sections cadastrales pour...
... zone inondable selon l'atlas actualisé SMGAA, jusqu'à la crue de juin 2018, Cette cartographie étant encours de réalisation, il conviendra d’engager une procédure de consultation pour la passation d’un nouveau marché...
...sieur le Maire explique qu’à l’issue du chantier de mise en conformité du système d’assainissement encours du mois d’octobre 2018, avant la prochaine période hivernale, le délai dans lequel sera conclu le protocole...
...ise en état. Si l’ensemble des intervenants a de nouveau manifesté la volonté de réaliser les travaux au