subvention à l’association "Les Orchidées Blanches" Monsieur le Maire présente la demande de subvention déposée par...
...a délibération en date du 19 juin 2012. Adopté à l’unanimité. Page 3 sur 10 2017/6/4 - Attribution desubventions Taux Statut attribué (arrêté du 25 avril 2016) attribué (arrêté du 9 juin 2016) Autofinancement Le...
...000,00 € 360 659,90 € 62,51% Assiette Montant Taux 577 000,00 € 216 340,10 € 37,49% Total dessubvention au taux de 40 %, au titre de la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) ou de la dotation de...
...2019-1/5 du 6 février 2019 par lesquels le Conseil Municipal sollicitait de l’État l’attribution d’unesubventions Taux Statut attribué (arrêté du 25 avril 2016) attribué (arrêté du 9 juin...
...000,00 € 254 659,90 € 55,72% Assiette Montant Taux 457 000,00 € 202 340,10 € 44,28% Total dessubvention au taux de 40 %, au titre de la DETR 2020. Monsieur le Maire indique que par arrêté préfectoral en date du...
...à la halle et à démolir le bloc de sanitaires existant ; - sollicitait de l’État l’attribution d’une