Résultats de recherche

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2020-06-11.pdf
• Score : 0,29
• Date : 13-08-20
• Percental score : 14 %

... - Projet de réhabilitation et sécurisation de la caserne de gendarmerie : demande de subvention au titre de la DETR ou de la DSIL 2020 Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2018-06-27.pdf
• Score : 0,28
• Date : 14-02-19
• Percental score : 13 %

... des travaux de mise en conformité du système d’assainissement, dans l’attente du versement effectif des subventions. Il rappelle également que le coût de l’opération s’élève à environ 2 000 000 € hors taxes, et...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2_la-mairie/1_le-conseil-municipal/2_comptes-rendus-des-seances/2022/2022-09-14.pdf
• Score : 0,28
• Date : 31-10-22
• Percental score : 13 %

... € 402 006,50 € 70,00% Assiette Montant Taux 574 295,00 € 172 288,50 € 30,00% Total des subventions Assiette Montant de la subvention Objet Taux Statut sollicité Autofinancement Le Conseil...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2017-12-13.pdf
• Score : 0,27
• Date : 14-02-19
• Percental score : 13 %

... ainsi que toute pièce administrative et comptable s’y rapportant. Adopté à l’unanimité. 2017/12/5 - Subvention exceptionnelle à l’ESLVB rugby Sébastien PIÑA, co-président de l’association concernée, intéressé par...

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2017-04-05.pdf
• Score : 0,27
• Date : 14-02-19
• Percental score : 13 %

...irie), des bâtiments, de l’eau et de l’assainissement. La commune de Lembeye est éligible, et le taux de subvention auquel elle peut prétendre est fixé à 30 %. • Jean-Claude SUBRA explique que le contenu du programme...