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• Date : 02-07-19
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... l’accès au terrain devra être aménagée à partir de la rue de Juliaa et sera soumise à autorisation de voirie délivrée par arrêté municipal ; • PRÉCISE que le raccordement au réseau de la future construction,...

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• Score : 0,24
• Date : 14-02-19
• Percental score : 3 %

... / 3, en date du 12 octobre 2016, visée en Préfecture le 17 octobre 2016. Page 1 sur 7 2017/1/2 - Voirie communale : mise à jour du classement par intégration d’une nouvelle voie Monsieur le Maire expose au...

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• Score : 0,24
• Date : 13-08-20
• Percental score : 3 %

... Bernard ARGEL et Sébastien PIÑA suppléants. 2020-3-3 - Élection des délégués au SIVU de la Voirie du canton de Lembeye Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal les dispositions des articles L5212-6...

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• Score : 0,23
• Date : 31-10-22
• Percental score : 3 %

• URL : fileadmin/commune_lembeye/uploads/2018-06-27.pdf
• Score : 0,22
• Date : 14-02-19
• Percental score : 3 %

...crits au budget général primitif 2018. Adopté à l’unanimité. QUESTIONS DIVERSES 1) Infrastructures – Voirie – Travaux de proximité – Cadre de vie • Monsieur le Maire rend compte de la deuxième réunion d’expertise...